Singularité des finances de la défense et de la sécurité

Fabien Cardoni, Matthieu Conan, Étienne Douat, Céline Viessant (dir.)

Informations techniques

Éditeur : Mare & Martin
Lieu : Paris
ISBN : 978-2-84934-504-7
Date de parution : 4 mars 2021
290 pages

Présentation de l’éditeur

« Argent, nerf de la guerre… », toujours, comment et encore ? Les finances de la défense ont longtemps été considérées comme en marge des finances publiques. Leur étude offre cependant un point de vue décalé, éclairant et instructif sur l’ensemble du système financier. Cet ouvrage se propose d’analyser, en droit et en pratique, cette singularité financière. Il se veut volontairement interdisciplinaire, faisant intervenir tout autant monde académique que professionnels de la défense et de la sécurité, replaçant dans une perspective historique nombre de sujets juridiques d’actualité. Doit-on parler d’une ou de singularités et quelles en sont les origines ? La célèbre LOLF n’a-t-elle pas fait perdre toute spécificité en la matière ? La défense et la sécurité ne conservent-elles pas des spécificités financières nécessaires aux particularités de leurs missions ? Telles sont les interrogations du présent ouvrage, lequel propose une analyse de l’évolution des budgets parmi les plus essentiels de l’État.

La direction de l’ouvrage

Fabien Cardoni, historien HDR, chargé d’études à l’IGPDE (ministères économiques et financiers), chercheur rattaché à l’IDHE.S Paris 1 Panthéon Sorbonne.

Matthieu Conan, professeur de droit public à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Institut de recherche juridique de la Sorbonne.

Étienne Douat est professeur de droit public à l’université de Montpellier.

Céline Viessant est professeure de droit public à Aix-Marseille université.

Sommaire

Avant-Propos
Xavier Cabannes

Propos d’ouverture
Geneviève Darrieussecq

1^re partie : Avoir confiance dans les finances de la défense ?

Propos introductif : La lente « civilisation » des finances de la défense XIX^e-XXI^e siècle
Fabien Cardoni

Les lois de programmation militaire sous le regard de la lexicométrie
Georges Moracchini

L’exécution de la loi de programmation 2019-2025 face à l’incertitude
Thibaud Mulier

La Cour des comptes et le ministère de la Défense
Stéphanie Damarey

2^e partie : Payer les soldats… coûte que coûte

Propos introductif
Matthieu Conan

Donner aux forces armées françaises les militaires dont elles ont besoin. Une question de politique salariale
Jacques Aben et Jean-Pierre Maury

Le traitement de la solde des militaires : de Louvois à Source Solde
Noémie Marty

3^e partie : Équiper les soldats… tant bien que mal

Propos introductif
Francis Le Gallou

Les évolutions du modèle économique industriel de l’armement
Christophe Sinnassamy

Les relations entre le ministre des Armées et les entreprises industrielles de défense
Gilles Guiheux

L’externalisation : outil de performance financière ou fonctionnelle ?
Jean-Christophe Videlin

Le financement de l’innovation dans les armées
Julien Malizard

4^e partie : Financer sécurité régionale et sécurité intérieure… autrement

Propos introductif
Olivier Gohin

Défense et sécurité : un financement des « biens publics » toujours aussi singulier ?
Jean-François Calmette

La pratique des cofinancements à travers l’exemple des Trust funds de l’OTAN
Bertrand Michels

Le Fonds européen de la défense : une nouvelle donne financière pour « l’Europe de l’armement »
François Barviaux

Le financement de la réserve opérationnelle, un décalage persistant entre les choix budgétaires et les objectifs affichés
Aurélie Dort

Financer l’appareil de renseignement : entre crédits traditionnels et outils spécifiques
Béatrice Guillaumin

La police de sécurité du quotidien. La performance policière, une réponse adaptée au besoin de proximité ?
Messaoud Saoudi

Les finances de la gendarmerie : une singularité à l’image de celle de l’institution
Jean-Robert Rebmeister