Propriété, environnement, patrimoine et société

Dates

Du 18 octobre 2022 au 13 juin 2022.
Le mardi, 14 h – 16 h sauf la séance du 14 février 2023, 15 h – 17 h et du 18 avril 2023, 14 h – 17 h

Lieu

École normale supérieure Paris-Saclay
Salle ISP 3K07
4 avenue des Sciences
91 190 Gif-sur-Yvette
Comment venir ?

Organisation

Michela Barbot | Université Paris 1, IDHES
Christian Bessy | ENS Paris-Saclay, IDHES
Marie Cornu | ENS Paris-Saclay, ISP
Noé Wagener | Université de Créteil et ISP

Présentation

Il n’y a pas de propriété. Il n’y a que des formes de propriété aux propriétés différentes. L’idée de ce séminaire est de les comparer en travaillant à partir d’objets complexes tels que le patrimoine, l’environnement et les savoirs. On travaillera particulièrement sur les conflits de qualification autour de ces objets, en prêtant entre autre attention au degré de juridicité des revendications et à la distribution des pouvoirs qui s’y déploient. Les questions traitées seront aussi disparates que : une œuvre d’art dans l’espace public, une invention brevetée, la perspective offerte par un paysage, un site antique menacé par l’ouverture d’un chantier, une opération d’expropriation pour cause d’utilité publique, … Les questions patrimoniales peuvent recouper les questions environnementales au sens où il y a une intention humaine de préservation et de transmission aux générations futures, une forme de revendication pouvant rentrer en conflit avec les droits attachés à la propriété d’un bâtiment, d’une installation industrielle ou de produits fabriqués. On peut donner l’exemple du droit de propriété individuel d’un maître d’ouvrage sur un bâtiment qualifié d’utilitaire, lui permettant des modifications pour répondre à des nouveaux besoins, modifications qui vont rentrer en tension avec des revendications en termes de patrimoine architectural ou de droit d’auteur de l’architecte qui a conçu initialement le bâtiment ou, encore, de l’artiste qui a réalisé à même une fresque. Ces conflits de qualification seront étudiés à l’aune des formes de valorisation des choses en présence, des jeux d’argumentation et des dispositifs de négociation inventés par les acteurs. D’un point de vue pratique et la façon de vivre ce séminaire, nous organiserons des déambulations (du style « patrimoine déménagement ») sur les différents terrains et procéderont à des expérimentations et des collectes de matériaux et d’arguments.

Programme

Mardi 18 octobre 2022

Hugues Bonnefon | CSO
Ouvrir à la concurrence le service public de l’archéologie : effet feedback d’une politique contraignante ou réflexe libéral ?

Mardi 15 novembre 2022

Fabien Locher | Centre de Recherches Historiques, CNRS-EHESS
Soylent green is people. Ressources marines et pensées de l’environnement global (1950-1980)

Mardi 13 décembre 2022

Michela Barbot | Université Paris 1, IDHES ; Christian Bessy | ENS Paris-Saclay, IDHES ; Marie Cornu | ENS Paris-Saclay, ISP et Noé Wagener | Université de Créteil et ISP
Les litiges autour des commandes publiques

Mardi 17 janvier 2023

Christian Bessy | ENS Paris-Saclay, IDHES
Les litiges autour de la conservation des œuvres du 1 % artistique

Mardi 14 février 2023, 15 h – 17 h

Emmanuel H. Kreike | Professor, Department of History, Princeton University & 2022-2023 titulaire de la Chaire “Jean d’Alembert” soutenue par Paris-Saclay et l’IEA de Paris
Environcide: War, Environmental Infrastructure, Heritage, and Law beyond the Nature/Culture Dichotomy

Mardi 14 mars 2023

Cléa Hance | ENS Paris-Saclay, ISP
Participation des détenteurs à la sauvegarde de leur patrimoine : enjeux d’identification d’un standard juridique

Mardi 18 avril 2023, 14 h – 17 h

Jean Bérard | ENS Paris-Saclay, ISP
Les replis de la nature. Éléments d’histoire du droit de l’environnement

Nicolas Kerfridin | magistrat
Le juge des litiges en matière environnementale

Mardi 16 mai 2023 – séance reportée à la rentrée –

Caroline Ehrhardt | Université Paris 8, IDHES
Les mathématiques comme patrimoine

Mardi 13 juin 2023

Sabine Lavorel | Université Grenoble Alpes
Le projet Ice Memory : la constitution d’un patrimoine scientifique commun de l’humanité